Déposée le 30 août 1976 par Jacobsen Manufacturing Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jacobsen Manufacturing Company domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 1721 Packard Avenue, Racine, Etat de Wisconsin (E.U.A.). - États-Unis.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque C est expirée depuis le 30 août 1986.
Jacobsen Manufacturing Company a également déposé les autres marques suivantes : JACOBSEN , TURF KING
Jacobsen Manufacturing Company - (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 1721 Packard Avenue, Racine, Etat de Wisconsin (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531
Inscription - Transmission de propriété n°119095 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°119094 - Publication au BOPI
Instruments, machines et machines-outils pour l'agriculture, notamment tondeuses à gazon, tondeuses à moteurs, tondeuses à rouleaux combinés, magasins à herbes, moteurs à essence, tondeuses de bordure, aérateurs de gazon motoculteurs de jardin, tondeuses et remorques automobiles, chasse-neige, appareils pour fumure.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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